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A-33, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des audioprothésistes du Québec

Article 4.01
Versions de la disposition

Texte complet
4.01. Le Conseil d’administration doit tenir une première réunion dans les 60 jours suivant le dépouillement du vote pour l’élection des administrateurs.
Décision 83-02-18, a. 4.01.
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